CODE DU TRAVAIL |
Partie législative | Quatrième partie : santé et sécurité du travail |
Consignes de sécurité | |
Vérification des équipements de travail et moyens de protection |
Partie réglementaire | Quatrième partie : santé et sécurité du travail |
Vérification générale périodique des portes | |
Vérification avant remise/remise en service des portes | |
Vérification des équipements de travail et moyens de protection | |
Vérification initiale / Vérification avant mise en service | |
Vérification générale périodique | |
Vérification avant remise en service des équipements | |
Vérification générale périodique des E.P.I. | |
Vérification générale périodique pour les travailleurs indépendants | |
Périodicité des vérifications périodiques modifiée par l'inspection du travail |
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION |
Partie réglementaire | Livre 1er : Dispositions générales |
Conditions d'installation des portes automatiques de garage installées à partir du 7 janvier 1992 | |
Conditions d'installation des portes automatiques de garage conforment à la norme NF EN 13 241-1 | |
Conditions d'installation des portes automatiques de garage installées avant le 7 janvier 1992 |
DECRETS D'APPLICATION |
Aptitude à l'usage des produits de construction | |
Conception des équipements de travail et moyens de protection | |
Procédures de certification de conformité des équipements de travail et moyens de protection | |
Règles techniques et procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail et aux moyens de protection | |
Prescriptions techniques applicables à l'utilisation des équipements de travail, aux matériels d'occasion, et à la mise en conformité des équipements existants | |
Mesures d'organisation et conditions de mise en oeuvre et d'utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection | |
Règles techniques et procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail et moyens de protection | |
Mesures d'organisation, aux conditions de mise en oeuvre et d'utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection | |
Prescriptions techniques applicables pour la mise sur le marché d'occasion d'appareils de levage et de machines mobiles | |
Utilisation des équipements de travail servant au levage des charges et des équipements de travail mobiles | |
Utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur | |
Equipements de travail et aux équipements de protection individuelle | |
Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements | |
Evacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie | |
Equipements de travail et aux équipements de protection individuelle |
ARRETES MINISTERIELS |
Entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation | |
Coefficients d'épreuve et d'utilisation des machines, accessoires de levage et autres équipements de travail | |
Vérifications générales périodiques des machines et des engins de terrassement | |
Vérifications générales périodiques des équipements de protection individuelle | |
Liste des travaux dangereux nécessitant un plan de prévention | |
Vérifications générales périodiques des équipements de travail agricoles | |
Portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail | |
Déclaration d'incorporation des machines ou éléments de machines dans une machine ou assemblés à d'autres machines solidaires dans leur fonctionnement | |
Marquage CE des équipements de travail et des équipements de protection individuelle | |
Formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes | |
Formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes | |
Conditions des équipements de levage de charge pour être utilisés au levage de personnes | |
Hauteur des appareils de levage de charges non guidées en extérieur | |
Vérifications des appareils et accessoires de levage (mines et carrières) | |
Vérifications des appareils et accessoires de levage | |
Carnet de maintenance des appareils de levage | |
Examens approfondis des grues à tour | |
Aptitude à l'usage des portes, portails et barrières | |
Vérifications des échafaudages | |
Modèle de la déclaration de conformité CE des équipements de protection individuelle | |
Documentation pertinente d'une quasi-machine | |
Marquage CE des machines et des équipements de protection individuelle | |
Déclaration d'incorporation des quasi-machines | |
Déclaration CE de conformité relative aux machines | |
Dossier technique de fabrication des machines et des équipements de protection individuelle | |
Certificat de conformité d'un équipement de travail et d'un équipement de protection individuelle d'occasion | |
Maintien en état de conformité des équipements de protection individuelle d'occasion en location ou en mise à disposition réitérée | |
Vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs et les monte-charges ainsi que sur les élévateurs de personnes n'excédant pas une vitesse de 0,15 m/s, installés à demeure |
CIRCULAIRES |
Lieux de travail | |
Application du décret n° 98-1084 | |
Application de l'arrêté du 1er mars 2004, de l'arrêté du 2 mars 2004 et de l'arrêté du 3 mars 2004 | |
Mise en oeuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l'arrêté du 21 décembre 2004 | |
Mise en œuvre du décret 2008-1156 du 7 novembre 2008 | |
Mise en œuvre du décret 2008-1325 du 15 décembre 2008 et l'arrêté du 29 décembre 2010 |
AVIS ET NOTES TECHNIQUES |
Champ d'application des vérifications générales périodiques et étendue des vérifications visuelles (Machines) | |
Certification de conformité des portes | |
Utilisation d'un chariot élévateur | |
Evolution de la norme EN 795:2012 FEV 2016 |
RECOMMANDATIONS |
Mise au point sur la bonne utilisation des lève-personnes | |
Sécurité des palettiers | |
Les rayonnages métalliques |