Nos domaines de contrôles
Appareils et accessoires de levage |
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 | Palans, Portiques, et Ponts roulants |
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 | Pont élévateurs de véhicule et Crics |
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 | Tables et plates-formes élévatrices |
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 | P.E.M.P. et E.P.A. |
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 | Chariots élévateurs |
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 | Pelles de levage |
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 | Grues |
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 | Accessoires de levage |
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Engins de terrassement |
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Portes et portails |
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E.P.I. et dispositifs d'ancrage contre les chutes de hauteur |
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Echelles, escabeaux, échafaudages, et palettiers |
Palans - Portiques - Ponts roulants
Equipements concernés :- Palan (manuel ou motorisé, à chaîne ou à câble) fixe, sur monorail ou sur potence (sur fût, murale, sur embase mobile) - Tirfors.
- Portique et semi portique de levage (manuel ou motorisé) mobile ou non.
- Pont roulant - Palan (manuel ou motorisé) sur poutre mobile manuelle.
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois (6 mois pour les appareils manuels, non fixes et nécessitant un support ou employés sur plusieurs sites d'utilisation).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation, pour les appareils installés à demeure.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur) pour les appareils ne nécessitant aucun support.
Ponts élévateurs de véhicule - Crics
Equipements concernés :- Pont élévateur (2 colonnes, 4 colonnes, à ciseaux, à parallélogrammes, à vérin guidé, à colonnes indépendantes, ou à mât), manuel ou motorisé, fixe ou mobile.
- Levée auxiliaire à un pont, manuelle ou motorisée, intégrée ou indépendante.
- Cric pour véhicule et élévateurs à pneus, manuels ou motorisés.
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois (6 mois pour les appareils manuels, non fixes et nécessitant un support ou employés sur plusieurs sites d'utilisation).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation, pour les appareils installés à demeure.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur) pour les appareils ne nécessitant aucun support.
Tables et plates-formes élévatrices
Equipements concernés :- Table élévatrice et Plate-forme élévatrice (à ciseaux, à parallélogrammes, à vérin guidé, ou à mât), manuelles ou motorisées, fixes ou mobiles.
- Hayon élévateur, Rampe ajustable et Monte charge/meuble, manuels ou motorisés.
- E.P.M.R. (Elévateur de Personne à Mobilité Réduite), manuel ou motorisé.
- Elévateur de personne et transfert de personne à usage médical.
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Recommandation ANSM "Mise au point sur la bonne utilisation des lève-personnes".
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois (6 mois pour les appareils manuels, non fixes et nécessitant un support ou employés sur plusieurs sites d'utilisation, et pour les appareils mobiles ou les élévateurs de personnes motorisés - 3 mois pour les élévateurs de personnes manuels) - * : contractuel pour les Elévateurs/Transfert de personne à usage médical (mission non réalisée par Yonne Contrôle).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation, pour les appareils installés à demeure.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur) pour les appareils ne nécessitant aucun support.
P.E.M.P. - E.P.A.
Equipements concernés :- P.E.M.P. (Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnes) 1A, 1B, 2A, 2B, 3A, et 3B.
- Panier P.E.M.P. à mise en place sur chariot à flèche ou grue équipé.
- E.P.A. (Echelle Pivotante Automatique), E.P.S.A. (Echelle Pivotante Semi-Automatique) et E.P.C. (Echelle Pivotante Combinée).
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 6 mois.
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur).
Chariots élévateurs
Equipements concernés :- Chariot élévateur à conducteur porté (en porte à faux, à mât rétractable, à prise latérale, à flèche télescopique, porte-conteneurs, bidirectionnel, ou tri-directionnel).
- Chariot gerbeur et transpalette (à conducteur accompagnant ou porté), manuel ou motorisé.
- Fourches de levage pour porte-outil (chariot élévateur ou à flèche, pelle de levage).
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 6 mois (12 mois pour les appareils manuels non employés sur plusieurs sites d'utilisation) - Yonne Contrôle préconise une périodicité d'un an pour les transpalettes (non soumis à l'Arrêté du 1er mars 2004).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS), hors transpalettes avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur), excepté pour les transpalettes.
Pelles de levage - Engins de terrassement
Equipements concernés :- Pelle, Pelle à câble, Tracto-pelle, Chargeuse, équipée ou non en levage.
- Machine d'attaque, Finisseur, Niveleuse, Décapeuse, Foreuse, Coffreuse, Autobétonnière, Bulldozer, Tombereau, Fraiseuse, Machine à palplanches.
- Outil de levage et de terrassement pour porte-outil (pelle de levage et engin de terrassement).
- Articles L4321-1, R4322-1, R4323-22*, R4323-23*, et R4323-28* du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004*, Arrêté du 30 novembre 2001*, Arrêté du 5 mars 1993 (modifié par l'Arrêté du 4 juin 1993), et Arrêté du 24 juin 1993.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois (* : 6 mois pour les appareils équipés en levage).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS)* avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi* avant mise/remise sur le marché (constructeur).
Grues
Equipements concernés :- Grue à tour à montage par éléments (G.M.E.)* - Grue portuaire - Grue sur portique - Grue potence de chantier.
- Grue Auxiliaire de Chargement (G.A.C.) - Grue à tour à Montage Rapide ou Automatisé (G.M.R. - G.M.A.) - Grue autodéplacable - Grue mobile - Système de levage de benne amovible.
- Grue manuelle - Grue d'atelier - Benne amovible.
- Grue pour support outil (pelle de levage et engin de terrassement).
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001 et Arrêté du 3 mars 2004*.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois (6 mois pour certaines grues (G.A.C. - G.M.R. - G.M.A. - autodéplacable - mobile) et les Systèmes de levage de benne amovible).
- Examens approfondis de l'état de conservation 5 ans, par un personnel qualifié par le constructeur de l'appareil (mission non réalisée par Yonne Contrôle).
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation, pour les appareils installés à demeure.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur).
Accessoires de levage
Equipements concernés :- Elingue chaîne - Elingue textile - Elingue câble.
- Pince - Aimant - Palonnier (à anneaux, à crochets, à ventouses, ...) - Cé de levage.
- Manille - Anneau de levage - Crochet de levage.
- Potence à mise en place sur fourches - Lève palette - Support à bigbag.
- Système de préhension motorisé.
- Articles R4323-22, R4323-23, et R4323-28 du code du travail.
- Arrêté du 1er mars 2004 et Arrêté du 30 novembre 2001.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 12 mois.
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation sur un site d'exploitation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'accessoire.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- Essais d'aptitude à l'emploi avant mise/remise sur le marché (constructeur).
Portes et portails
Equipements concernés :- Porte à rotation (tournante), à refoulement horizontal (accordéon - coulissante - coulissante articulée - télescopique) ou à refoulement vertical (guillotine - guillotine télescopique - sectionnelle - relevante - portefeuille - à repliement - à enroulement) motorisée ou manuelle.
- Portail battant à rotation ou coulissant, motorisé.
- Barrière motorisée.
- Articles R4224-12 et R4224-13 du code du travail.
- Articles R125-3-1, R125-3-2 et R125-4 du code de la construction et de l'habitation.
- Arrêté du 21 décembre 1993 et Arrêté du 12 novembre 1990.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 6 mois pour les portes et portails à fermeture automatique ou semi-automatique - périodicité définie par le chef d'établissement ou son préposé pour les autres portes et portails (Yonne Contrôle préconise une périodicité d'1 an) – périodicité contractuelle pour les barrières.
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) avant la première utilisation sur un site d'exploitation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation, pour les appareils installés à demeure.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation.
- la transformation importante d'un organe essentiel de l'appareil.
E.P.I. et dispositifs d'ancrage contre les chutes de hauteur
Equipements concernés :- Harnais anti-chute.
- Longe anti-chute (avec ou sans absorbeur d'énergie) - Longe anti-chute à rappel automatique - Longe de maintien au travail.
- Connecteur (mousqueton, crochet de sécurité, chariot pour ligne de vie).
- Ligne de vie horizontale* - Point d’ancrage*.
- Ligne verticale anti-chute - Rail anti-chute.
- Anti-chute mobile (pour corde, câble, ou rail) avec ou sans absorbeur d'énergie.
- Articles L4321-1*, R4322-1*, et R4323-99 du code du travail.
- Arrêté du 19 mars 1993.
- Vérification Générale Périodique (VGP) depuis moins d'un an pour les E.P.I. - * : Yonne Contrôle préconise une périodicité d'un an pour les dispositifs d'ancrage.
- Vérification des conditions d'installation (points d'ancrage et lignes de vie) avant la première utilisation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation.
- à un changement de configuration ou de condition d’utilisation.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement, à la réparation ou la transformation importante d'un organe essentiel de l'équipement.
- à la sollicitation de l'équipement suite à la chute d'un travailleur.
Echelles - Escabeaux - Echafaudages - Palettiers
Equipements concernés :- Echelle (simple, double, triple, parisienne, télescopique, pliable, ...) manuelle.
- Escabeau - Plate-forme Individuelle Roulante* Légère ou non (P.I.R. - P.I.R.L.).
- Echafaudage fixe* - Echafaudage roulant*.
- Palettier**, Rayonnage** de stockage, et Rack**, autostables.
- Articles L4321-1, R4322-1, R4323-22*, et R4323-28* du code du travail.
- Arrêté du 21 décembre 2004*.
- Recommandation SIMMA de janvier 1992** et fiche INRS ED771**.
- Vérification Générale Périodique (VGP) 3 mois pour les échafaudages montés et les P.I.R. montées - Yonne Contrôle préconise une périodicité d'un an pour les palettiers, les rayonnages, les racks, les P.I.R. sans montage, les échelles et les escabeaux.
- Vérification avant Mise ou Remise en Service (MRS) d'un échafaudage et d'une P.I.R. monté (conseillée pour les palettiers, les rayonnages, et les racks) avant la première utilisation sur un nouveau site d'exploitation ; avant toute remise en service suite :
- à un changement de site d'utilisation.
- à un changement de configuration ou de condition d'utilisation, notamment météorologique.
- à un démontage suivi d'un remontage de l'équipement.
- au remplacement ou la transformation importante des constituants de l'équipement.
- à un accident provoqué par la défaillance de l'équipement.
- à une interruption d'utilisation supérieur à 1 mois (échafaudage monté).
